MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Dénomination sociale : DATTA Enseigne commerciale : Hôtel du Vieux Port Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée) Capital social : [À COMPLÉTER] SIREN : 537 385 965 SIRET : 537 385 965 00034 RCS : Fréjus Numéro de TVA intracommunautaire : FR59537385965 Adresse du siège social : 108 Avenue du Commandant Guilbaud – 83700 Saint-Raphaël Téléphone : 04 94 95 23 12 Adresse e-mail : contact@hotelvieuxport.com

 

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Nom : Christelle Deschamps Adresse : 108 Avenue du Commandant Guilbaud – 83700 Saint-Raphaël Adresse e-mail : contact@hotelvieuxport.com Téléphone : 04 94 95 23 12

 

3. RÉALISATION DU SITE

Ce site a été conçu et réalisé par L'Encre Noire.

site web : www.lencrenoire.com

 

4. HÉBERGEMENT

Hébergeur : Wix.com, Inc. Adresse : 500 Terry A. François Blvd, San Francisco, CA 94158 – États-Unis

Site web : www.wix.com

 

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à la société DATTA, exploitant l'Hôtel du Vieux Port, ou à des tiers ayant expressément autorisé leur utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l'accord écrit préalable de DATTA, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

6. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées via ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des réservations et des demandes de contact. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse : contact@hotelvieuxport.com. Pour toute réclamation, vous pouvez également vous adresser à la CNIL : www.cnil.fr

 

7. COOKIES

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9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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Dernière mise à jour : mars 2026